Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC DES PLANTES
Communication & Programme International S.A.

Numéro de dépôt :
95599924
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque ABC DES PLANTES

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Communication & Programme International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC DES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Communication & Programme International domicilié(e) 11, Square Léon Blum, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque ABC DES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC DES PLANTES est expirée depuis le 6 décembre 2005.

Communication & Programme International a également déposé les autres marques suivantes : Où bien vivre demain? , EN QUÊTE DE CONFORT , LE TRAIN DE VIE DES FRANCAIS , TOUTES LES CHANCES DE MON CÔTE , FEMIN'ART , CHEZ TOI , MA SANTE EN MAINS , MON ARGENT EN MAINS , C'EST QUOI TON LOOK? , CHEZ EUX


Communication & Programme International S.A. - 11, Square Léon Blum, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 383960051


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; anesthésiques, préparations bactériennes ou bactériologiques à usage médical ou vétérinaires, bandes hygiéniques, baumes à usages médical, produits contre les brûlures, calmants, préparations chimiques à usage pharmaceutique, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine, ou à usage dentaire ou vétérinaires. Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction des images ou du son ; appareils pour le traitement de l'information. Supports d'enregistrements sonores et vidéo, disques optiques compacts, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs, produits multimédias ; Appareils téléphoniques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer ; matériel pour les artistes ; livres, revues, magazines, journaux, fiches (papeterie) , couches culottes en papier ou en celluloses (à jeter) . Services de télécommunications, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; messagerie électronique, serveurs accessibles par réseaux de télécommunication, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, télévision par câble. Organisation de concours pour l'éducation ou le divertissement, organisation de conférences, production de films, édition et publication de livres, revues, magazines, journaux ; divertissement radiophonique ou par télévision, montage de programmes de télévision et radiophoniques, production et édition de produits multimédias interactifs ou non interactifs, éditions vidéographiques ; production de bases de données. Location de temps d'accès à un centre serveurs de bases de données, enregistrement sur bandes vidéo.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.